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Marques déposées par la société Comité Territorial du Tourisme
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Les Voiles de Saint-Barth
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Voiles de Saint-Barth
Comité Territorial du Tourisme, (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
3624741
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
Les Voiles de Saint-Barth de Comité Territorial du Tourisme

Présentation de la marque Les Voiles de Saint-Barth

Déposée le 23 janvier 2009 par la société Comité Territorial du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Voiles de Saint-Barth »

Le déposant est la société Comité Territorial du Tourisme domicilié(e) 00 Quai du Général de Gaulle - 97133 - GIUSTAVIA-ST BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 907 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Territorial du Tourisme domicilié(e) 00 Quai du Général de Gaulle - 97133 - GIUSTAVIA-ST BARTHELEMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Voiles de Saint-Barth est expirée depuis le 23 janvier 2019.

Comité Territorial du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Blues in St-Barth , ST BARTH SUMMER FESTIVAL


Comité Territorial du Tourisme, (Association) loi 1901 - 00 Quai du Général de Gaulle - 97133 - GIUSTAVIA-ST BARTHELEMY - France - SIREN 508907029


Comité Territorial du Tourisme - 00 Quai du Général de Gaulle - 97133 - GIUSTAVIA-ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 15 avril 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°647395 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647394 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647393 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.